MASTERS
Montage sociétaire
- Cours terminé avant le début du confinement
- Les TD sont déposés sur Moodle.
Droit Fiscal
- Les cours sont déposés sur Moodle
- Les TD se déroulent à distance et les copies sont ramassées de manière aléatoire. Un groupe facebook a été créé pour permettre les échanges entre les étudiants et l’équipe pédagogique.
Droit des entreprises en difficultés
- Cours terminé avant le début du confinement.
- Les TD se déroulent sur Moodle.
Droit bancaire
- Des documents et les cours sont déposés sur Moodle ou envoyés par les listes de mail.
DIP 2
- Le cours sera envoyé aux étudiants. Renvoi parallèle probable à la lecture d’un cours UNJF.
Théorie générale de l’obligation
- Dépôt du cours et de documents sur Moodle. Des notes sont mises aux étudiants qui envoient des films.
Bail commercial
- Cours achevé avant le début du confinement.
Droit pénal spécial
- Communication du cours et de différents documents via Moodle.
Anglais
- TD communiqués via Moodle.
C2i
- Enseignement terminé avant le début du confinement.
CONTENTIEUX
- Les étudiants sont invités à mener leurs apprentissages sur la base de manuels relevant de chacune de ces matières; en guise d'évaluation, ils doivent transmettre pour le 1er mai deux documents de 15 pages traitant, pour le premier, du thème "Coronavirus et procédures "; pour le second du thème "Coronavirus et procédures collectives". Il s'agit de faire le point sur le droit applicable et/ou en projet et d'en cerner les incidences pratiques.
DROIT SOCIAL
- Les étudiants passeront un oral par Skype ou Whatsapp.
PROCEDURES COLLECTIVES
- Les étudiants sont invités à mener leurs apprentissages sur la base de manuels relevant de chacune de ces matières; en guise d'évaluation, ils doivent transmettre pour le 1er mai deux documents de 15 pages traitant, pour le premier, du thème "Coronavirus et procédures "; pour le second du thème "Coronavirus et procédures collectives". Il s'agit de faire le point sur le droit applicable et/ou en projet et d'en cerner les incidences pratiques.
INFORMATIQUE
- Les supports complets des cours sont en ligne, sur le Bureau virtuel. Il suffit aux étudiants de s’inscrire au groupe «M2 - C2i N2 - DROIT » pour les récupérer. Quant à l’évaluation, il s'agira d'un questionnaire sous Moodle, mélange de QCM et de réponses précises.
TECHNIQUES RELATIONNELLES
- Les étudiants recevront par mail des notes de cours et des exercices à réaliser chez eux. En guise d'évaluation, il sera convenu d'une date en mai afin que chaque étudiant passe, par Skype ou Whatsapp, un entretien d'embauche fictif au sein du cabinet de Me Dupont-Moretti. Ce dernier recherche en effet un jeune juriste en droit des affaires. Les étudiants auront 3 minutes pour se présenter avant 5 minutes d'échanges.
ANGLAIS
Suite des enseignements assurée en ligne, en particulier via Moodle.
Matières mutualisées avec le Master 1 Droit des Affaires
- Montages sociétaires : TD
Il restait 7 h. La séance du 25/03 a été faite. Les dates des prochaines séances sont le 1er (3h) et 14 avril.
Les TD seront mis sur Moodle.
La colle prévue le 7/04 est reportée.
- Droit des entreprises en difficultés
Il restait 9h. Les TD se déroulent sur Moodle.
Les dates des prochaines séances sont les suivantes : 30 mars puis 2,6,10 et 17 avril.
Les exposés doivent être rendus par écrit.
Pour les étudiants qui ont fait le choix de l'exercice à rendre à chaque séance, cet exercice doit également être rendu par écrit.
Pour tous les étudiant-es :
- Les fiches de jurisprudence doivent être faites.
- Les exercices prévus à chaque séance à venir doivent être rendus. L’introduction doit être entièrement rédigée et suivie d’un plan détaillé.
L’interrogation prévue en séance 5 est reportée. Les informations seront données en temps utile sur la tenue de cette interrogation.
La colle du 14/04 prévue est reportée. Les informations seront données en temps utile sur la tenue de cette colle
- Droit bancaire :CM
Il restait 3h positionnées le 3 avril.
Le cours sera adressé aux étudiants à cette date et ils pourront également poser des questions par mail.
- Droit pénal spécial : CM
Il restait 3h de CM.
La fin du cours a été placée sur Moodle ainsi que divers documents. Un forum aux questions a également été ouvert sur Moodle pour permettre aux étudiants d’avoir un espace de discussion dédié.
- DIP 2 : CM
Il restait 7h à dispenser positionnées les 20, 24 et 25 mars.
Plusieurs supports ont déjà été déposés sur Moodle et des compléments vont être ajoutés.
- Théorie générale de l’Obligation
Il restait 12h positionnées les 16,19 et 30 mars et les 2,6 et 9 avril.
La continuité pédagogique est assurée à distance par podcasts. Toutes les semaines, des contenus prévus pour la semaine de cours sont déposés sur Moodle. Un forum a été mis en place. Les étudiants peuvent également contacter par mail l’enseignante.
- Anglais : TD
Il restait 5h en Anglais positionnées les 16 et 24 mars qui ont été replacées les 7 et 14 avril prochains.
Des instructions ont été adressées aux étudiants concernant les séances en ligne pour récupérer le travail demandé sur Moodle.
Matières propres au Master 1 Droit du patrimoine
Un état actualisé a été fait au 30 mars 2020 :
- Droit patrimonial de l’entreprise : CM
Il restait 10h positionnées les 18,25 et 30 mars puis les 1er et 6 avril.
Chaque semaine à l'heure du cours prévu pour le cours, un podcast est posté ainsi que des documents.
- Droit des successions et des libéralités :
CM Il restait 4h30 positionnées les 18 mars et 1er avril.
La fin du cours va faire l’objet de deux envois par mail, un le 1er avril et un autre le 8 avril. Les étudiants peuvent poser des questions à l’enseignante par mail.
TD Il restait 7 heures. Les séances ont été reprogrammées les 1er, 8, 15 et 22 avril. La colle prévue le 27 mars a été reportée à une date qui n’a pas encore été fixée.
La fiche de TD est à réaliser par tous les étudiants mais la remise de leur travail est volontaire : ils doivent au minimum remettre deux devoirs.
Afin de recenser les difficultés dans la mise en place du plan de continuité pédagogique, il a été adressé aux étudiants du Master 1 Droit du patrimoine la question suivante :
Disposez-vous ?
- d'un ordinateur OUI ou NON
- d'une connexion internet OUI ou NON
Les étudiants ont jusqu’au dimanche 5 avril au plus tard pour répondre et faire part de toutes difficultés d’ores et déjà rencontrées dans le suivi du PCP.
Cours mutualisés IJP + DN:
- Droit et Pratique de la Fiscalité du Patrimoine
Il restait 16h30 positionnées les 21 et 28 mars, et les 2, 4, 11 et 18 avril.
L’intervenant va adresser un support de cours écrit et mettra peut-être en place des visioconférences.
- Transcription et Enregistrement
Il restait 9 h positionnées le 25 mars et les 8 et 27 avril.
L’intervenant va adresser un support de cours écrit et mettra peut-être en place des visioconférences. La séance du 25 mars va être reprogrammée et les séances d’avril sont maintenues aux dates prévues.
- Démembrements de Propriété
Il restait 12h positionnées les 18 et 20 mars, deux autres séances étaient à programmer.
Les séances passées seront reprogrammées et les autres restent à fixer. L’intervenante propose d’envoyer le cours sur support écrit ainsi que des documents à lire.
- Transmission à Titre Gratuit
Il restait 18h positionnées le 30 mars, les 1er, 6, 25, 29 avril et le 6 mai.
Les séances non effectuées seront reprogrammées (30 mars et 1er avril) et sont maintenues aux dates prévues les autres séances. L’intervenante propose d’envoyer le cours sur support écrit ainsi que des documents à lire.
- Techniques sociétaires
Il restait 12 h positionnées les 15,16 et 17 avril.
Les séances sont maintenues aux dates prévues et l’intervenant va envoyer aux étudiants un document de cours sous la forme d'un powerpoint en pdf commenté.
- Droit de l’environnement
Il restait 9 h positionnées les 16, 19 et 27 mars.
En lieu et place des cours de droit de l’environnement qui devaient se tenir depuis le début du confinement, ont été transmis aux étudiants des documents en ligne sur Moodle ainsi que des questionnaires afin de les aider à exploiter et synthétiser les documents transmis.
- Anglais
Il restait 10 h les 21 et 28 mars et les 4 et 11 avril.
Les séances du mois de mars ont été effectuées en ligne. Des instructions ont été envoyées par mail aux étudiants pour les prochaines séances qui auront lieu aux dates prévues.
- Informatique
Il restait 11 h positionnées les 17 et 31 mars et les 7 et 14 avril.
L’ensemble des supports du cours, séances précédentes et suivantes, sont d’ores et déjà disponibles sur le bureau virtuel et un mail a été adressé aux étudiants pour les en informer.
Cours parcours DN :
- Modèles non sociétaires
Il restait 12h positionnées les 20,21 et 22 avril.
Les séances sont maintenues aux dates prévues et l’intervenant enverra aux étudiants un document de cours sous la forme d'un powerpoint en pdf commenté.
- DIP des successions
Il restait 9h positionnées le 26 mars et les 9 et 23 avril.
L’intervenante envisage de poster un podcast ainsi que divers documents dans le respect autant que possible de l’emploi du temps.
Afin de recenser les difficultés dans la mise en place du plan de continuité pédagogique, il a été adressé aux étudiants du Master 2 Droit du patrimoine la question suivante :
Disposez-vous ?
- d'un ordinateur OUI ou NON
- d'une connexion internet OUI ou NON
Les étudiants ont jusqu’au dimanche 5 avril au plus tard répondre et faire part de toutes difficultés d’ores et déjà rencontrées dans le suivi du PCP.
Cours mutualisés IJP + DN:
- Droit et Pratique de la Fiscalité du Patrimoine
Il restait 16h30 positionnées les 21 et 28 mars, et les 2, 4, 11 et 18 avril.
L’intervenant va adresser un support de cours écrit et mettra peut-être en place des visioconférences.
- Transcription et Enregistrement
Il restait 9 h positionnées le 25 mars et les 8 et 27 avril.
L’intervenant va adresser un support de cours écrit et mettra peut-être en place des visioconférences. La séance du 25 mars va être reprogrammée et les séances d’avril sont maintenues aux dates prévues.
- Démembrements de Propriété
Il restait 12h positionnées les 18 et 20 mars, deux autres séances étaient à programmer.
Les séances passées seront reprogrammées et les autres restent à fixer. L’intervenante propose d’envoyer le cours sur support écrit ainsi que des documents à lire.
- Transmission à Titre Gratuit
Il restait 18h positionnées le 30 mars, les 1er, 6, 25, 29 avril et le 6 mai.
Les séances non effectuées seront reprogrammées (30 mars et 1er avril) et sont maintenues aux dates prévues les autres séances. L’intervenante propose d’envoyer le cours sur support écrit ainsi que des documents à lire.
- Techniques sociétaires
Il restait 12 h positionnées les 15,16 et 17 avril.
Les séances sont maintenues aux dates prévues et l’intervenant va envoyer aux étudiants un document de cours sous la forme d'un powerpoint en pdf commenté.
- Droit de l’environnement
Il restait 9 h positionnées les 16, 19 et 27 mars.
En lieu et place des cours de droit de l’environnement qui devaient se tenir depuis le début du confinement, ont été transmis aux étudiants des documents en ligne sur Moodle ainsi que des questionnaires afin de les aider à exploiter et synthétiser les documents transmis.
- Anglais
Il restait 10 h les 21 et 28 mars et les 4 et 11 avril.
Les séances du mois de mars ont été effectuées en ligne. Des instructions ont été envoyées par mail aux étudiants pour les prochaines séances qui auront lieu aux dates prévues.
- Informatique
Il restait 11 h positionnées les 17 et 31 mars et les 7 et 14 avril.
L’ensemble des supports du cours, séances précédentes et suivantes, sont d’ores et déjà disponibles sur le bureau virtuel et un mail a été adressé aux étudiants pour les en informer.
Cours parcours IJP :
- Techniques de capitalisation
Il restait 18 h positionnées les 20,22, 24, 25, 28 et 30 avril.
L’intervenant adressera son cours sous la forme d’un support écrit aux dates prévues.
- Protection fondamentale de la Propriété
Il reste 6h positionnées le 23 avril et le 4 mai.
L’intervenante adressera son cours sous la forme d’un support écrit aux dates prévues.
Afin de recenser les difficultés dans la mise en place du plan de continuité pédagogique, il a été adressé aux étudiants du Master 2 Droit du patrimoine la question suivante :
Disposez-vous ?
- d'un ordinateur OUI ou NON
- d'une connexion internet OUI ou NON
Les étudiants ont jusqu’au dimanche 5 avril au plus tard répondre et faire part de toutes difficultés d’ores et déjà rencontrées dans le suivi du PCP.
