Les mémoires de Master 2


Petit rappel : un mémoire est un document permettant d'exposer son opinion concernant un sujet donné en s'appuyant logiquement sur une série de faits pour en arriver à une recommandation ou une conclusion. Il se veut habituellement court et incisif.

 

Découvrez les mémoires en droit du patrimoine et notarial :

 2011/2012 :

Mémoires dirigés par Mme Mireille MARTEAU-LAMARCHE :

  • La fiscalité des familles décomposées et recomposées (Melle GARCIN Adèle)
  • La taxation des sommes transmises en vertu d'un contrat d'assurance-Vie dans le cadre d'un couple marié sous le régime de la communauté de Biens (M. LOUF Quentin)
  • Principe de sécurité juridique en matière fiscale (Melle PAYET chloé)
  • La fiscalité et les enfants (Melle SORET Adélaïde)

Mémoires dirigés par Mme Isabelle TROUCHE :

  • L'assurance-vie dans le règlement de la succession (Melle RAMIN Laura)
  • La liberté de tester (Melle BOYER Gladys)
  • L'indivision successorale à Mayotte (Melle NOURDINE Zarianti)
  • Le patrimoine fiduciaire (Melle LAURET Julie)

Mémoire dirigé par M.Romain LOIR :

  • La prescription du contrat de franchise (Melle PAYET Marie Kelly)

Mémoires dirigés par le Pr. Jean-Baptiste SEUBE :

  • Les incidences de la création de l'acte d'Avocat (loi du 28 mars 2011) sur l'acte notarié (M. MALBRUCH Alexandre)
  • Les préoccupations environnementales du Notaires (Melle MOUREAU Charlène)
  • L'ouverture du capital des pharmacies d'officine (Melles ROQUES Sophie)

Mémoires dirigés par le Pr. Pascal PUIG :

  • Les montagnes sociétaires et la transmission du patrimoine (M. HOAREAU Benoît)
  • La protection de l'entrepreneur individuel contre ses créanciers (M. GHIVALLA Salim)

 

 2010/2011 :

Mémoires dirigés par le Pr. Pascal PUIG :

  • La vente immobilière en milieu agricole (Melle AUDEBERT Lucie)
  • La question prioritaire de constitutionnalité dans le travail du Notaire (Melle CHAN FOOK Karine)
  • L'articulation des droits de préemption dans les ventres immobilières (Melle CHAN-HING-QUIN Kristina

Mémoires dirigés par le Pr. Pascal PUIG :

  • Le droit de divulgation post-mortem (Melle ARMBRUSTER Elodie)
  • La nature juridique du volume (Melle DESVAUX DE MARIGNY Marie-Gaêlle)
  • Le lot de copropriété (Melle KAMKAR Paradis
  • Le droit et les réseaux sociaux (Melle MANENT Naïké)
  • La défiscalisation immobilière à La Réunion (M. CATAPOULE Iswaran)

 

 2009/2010 :

Mémoires dirigés par le Pr. Pascal PUIG :

  • La vente entre époux (Melle ALEZAN Vanessa)
  • PACS et mariage : comparaison des effets patrimoniaux et personnels (Melle FONTAINE Marie-Gaëlle)
  • Etre aibles et patrimoine (Melle LIOT Fyona)
  • L'usufruit, bilan et perspectives (Melle LOMARI Laura-Eva)
  • La donation - partage transgérérationnelle (M. ODIN Grégoire)
  • La gestion patrimoniale des couples non mariés (Melle TAOCHY Aurélie)

 

  2008/2009 :

Mémoires dirigés par le Pr. Pascal PUIG :

  • La gestion post-mortem des entreprises (Melle ANNETTE Laeticia)
  • Les libéralités résiduelles, graduelles et transgénérationnelles (Melle DAMBREVILLE Valérie)
  • Les pactes de famille (Melle GASIOROWSKI Claire)
  • S.C.I - Technique de transmission du patrimoine (Melle SAYINHO Pauline)

 

 2007/2008 :

Mémoires dirigés par le Pr. Pascal PUIG :

  • Le démembrement de la clause bénéficiaire du contrat d'assurance-vie (Melle DEMARTINO Marie-Laure)
  • La transmission des entreprises familiales (Melle FAIVRE Marie-Laure)

 

 2006/2007 :

Mémoires dirigés par le Pr. Pascal PUIG :

  • La fiducie en France : réelle innovation ou trop timide introduction (Melle GANGATE Estelle)
  • La protection juridique des fragances (Melle GOURREAU Isabelle)
  • Droit moral et contrats (Melle HOMBERT Aurélie)